Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HomeCoachProd
Francois Gauthe
David Lairis

Numéro de dépôt :
3614474
Date de dépôt :
30/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HomeCoachProd de Francois Gauthe

Présentation de la marque HomeCoachProd

Déposée le 30 novembre 2008 par Francois Gauthe et David Lairis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HomeCoachProd »

Les déposants sont Francois Gauthe domicilié(e) 146 Rue du Theatre,75015 PARIS - 75015 - France et David Lairis domicilié(e) 47 rue de Montmorency,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Gauthe domicilié(e) 146 Rue du Theatre,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16

Francois Gauthe a également déposé les autres marques suivantes : INSALA


Francois Gauthe - 146 Rue du Theatre,75015 PARIS - 75015 - France

David Lairis - 47 rue de Montmorency,75003 PARIS - 75003 - France


Francois Gauthe - 146 Rue du Theatre,75015 PARIS - 75015 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505472 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.